Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : 22 juin 2025
Bienvenue sur le site www.maisonbelaire.com, édité par la société Maison Bélaire. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
1. Informations légales
Maison Bélaire édite et exploite le site www.maisonbelaire.com.
Contact : contact@maisonbelaire.com
2. Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit. Maison Bélaire s’efforce de garantir un accès au site 24h/24, 7j/7, mais ne peut être tenu responsable des interruptions, pannes ou dysfonctionnements.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, graphismes, logos, marques...) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation, même partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à :
Ne pas porter atteinte à la sécurité ou au bon fonctionnement du site
Ne pas tenter d’accéder frauduleusement à des données ou serveurs
Ne pas utiliser le site à des fins illicites, diffamatoires ou nuisibles
5. Responsabilité
Maison Bélaire ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur ou à un tiers du fait de l’utilisation du site, notamment en cas de virus, perte de données, ou interruption de service.
6. Liens hypertextes
Des liens vers des sites tiers peuvent être présents. Maison Bélaire n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.
7. Protection des données personnelles
Pour toute information sur la collecte et le traitement des données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
8. Modification des CGU
Maison Bélaire se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de consultation du site.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.